Depuis le 1er janvier 2019, de nombreuses loi ont ubit quelques modifications, telles que les lois de l’immobilier, du secteur social ou encore du secteur BTP. Ces lois ont principalement affecté le domaine du BTP, où plusieurs lois ont changés suite aux nouvelles lois qui sont apparus en 2019. En effet, on constate de nouvelles mises à jour, qui ont eu un réel impact sur le secteur du BTP, telle que l’augmentation de la taxe d’aménagement, ainsi que d’autres nouvelles lois visant à améliorer les conditions de travail des ouvriers et à améliorer leur rendement, ce qui a pour but d’accélérer la construction dans les chantiers. 

Quels sont les nouvelles règlementations dans le BTS ?

Comme vous avez bien pu le constater, de nombreuses règles et lois du BTP ont subis quelques modifications récemment, qui ont été appliquées depuis janvier 2019. Ces règles ont quelque peu chamboulé le secteur du BTP, qui ne s’attendait pas à de tels changements. Voici à présent les nouvelles règles de BTP, à savoir :

  • L’obligation de mettre un ascenseur dans une grue de plus de 30 mètre : parmi les nouvelles réformes du BTP, on retrouve une règle concernant les grues qui possèdent une hauteur de plus de 30 mètres. Cette-ci stipule qu’il est obligatoire d’installer un ascenseur dans ce type de grue, afin d’améliorer le confort des ouvriers et leur faciliter leur travail. 
  • L’augmentation de la taxe d’aménagement : depuis janvier 2019, le cout de la taxe d’aménagement à hausser de manière considérable. En effet, le montant de la taxe d’aménagement est aujourd’hui en ile de France d’une valeur de 854 euros, tandis que son montant est de 753 euros dans le reste de la France. 
  • Le jugement rapide des contentieux qui concernent les infrastructures et l’urbanisme : autre nouvelle règle du BTP est la rapidité qu’il doit y avoir dans le jugement des contentieux. En effet, ces derniers vont désormais être statués par la cour administrative d’appel qui se situe à Paris. 
  • Plus de travail de nuit pour les ouvriers : dans le cadre de l’amélioration des conditions de travail des ouvriers, le travail de nuit ne sera plus désormais possible. En effet, les ouvriers ne seront plus tenus de travaillé durant la nuit, sauf exception. Et en cas d’exception, ces heures de travail supplémentaire devront être majorées à 100%. 
  • Les conditions d’obtenir une indemnité de repas ou de trajet ont été modifiées : en effet, la façon de calculer les indemnités de trajet se fera à présent en fonction du nombre de kilomètre que l’ouvriers doit parcourir quotidiennement afin de rejoindre le chantier sur lequel il travail. En ce qui concerne l’indemnité de repas, celle-ci sera octroyez à tout employé ne pouvant pas rejoindre son domicile au moment du déjeuner et qui doit prendre son repas sur son lieu de travail.

Les règles du BTP en cas d’intempéries 

Souvent, pendant la période de construction, les ouvriers se retrouvent confrontés à des périodes d’intempéries, qui ne sont pas du tout favorable à la construction. En effet, en cas de forte pluie, de gel ou de vent dépassant les 60km/ heures, les ouvriers ne seront plus en mesure d’accomplir leur tâche. Néanmoins, chaque type de bouleversement climatique affecte un certain type d’ouvrier. Par exemple, le vent pourra gêner le travail de l’ouvrier qui s’occupe de la grue, tandis que la pluie peut compromettre le travail du peintre, qui ne pourra pas peindre sous la pluie une façade toute mouillée. De ce fait, en cas d’intempéries, les règles du BTS sont simples : les ouvriers devront prendre un congé. Pour cela, il sera nécessaire d’établir un certificat, qui justifie l’arrêt des travaux sur votre chantier. Pour cela, il suffit de présenter quelques documents à un prestataire qui établit ce genre de certificat, afin de prouver que vous avez suspendu les travaux à cause des intempéries. Néanmoins, pour obtenir ce certificat, il est important d’avoir tous les critères des intempéries, à savoir : 

  • Une forte pluie : parmi les critères d’intempérie ont peut noter les fortes précipitations, dont la durée dépasse les 60 minutes et dont la hauteur est d’au moins de 1mm.  
  • La température : dans le cas où la température ne dépasse pas les -2°, l’ouverture du chantier sera suspendue. En effet, les ouvriers ne peuvent pas travailler durant les périodes de grands froids, afin d’éviter de les mettre en danger notamment à cause du gel.
  • Le vent : il faut savoir que le vent peut causer de très grave dégâts, matériaux ou humains. De ce fait, il est possible d’obtenir un certificat d’intempéries dans le cas où le vent souffle à une vitesse de 60km/ heure ou plus. En effet, travaillé alors que le vent souffle à une très grande vitesse mettra en danger la vie des ouvriers et les empêchera d’accomplir convenablement leur travail, ce qui peut causer de graves accidents. 
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